Définition d’une société onshore

Définition de la société onshore

Tout d’abord, il faut rappeler qu’une société offshore n’a aucune activité dans le pays à fiscalité avantageuse où elle est immatriculée. Une société offshore créée dans l’état du Delaware n’a aucune activité aux Etats-Unis, c’est une condition essentielle pour pouvoir bénéficier de la fiscalité réservée aux offshores. Si cette société exerce une activité aux Etats-Unis, elle deviendra alors soumise à TVA par exemple, ainsi qu’à l’impôt Federal.

A l’inverse, une société onshore est créée dans un pays où elle exerce réellement une activité. Derrière le terme d’"onshore" se cache donc simplement une filiale, mais une filiale qui relève de la fiscalité avantageuse du pays choisi. On ne crée pas une société onshore en Allemagne mais plutôt en Grande-Bretagne, à Chypre, en Roumanie...

Fonctionnement d’une société onshore

Plutôt que d’exporter depuis la France, la solution de créer une société intermédiaire, une filiale, plus proche de ses clients, est une solution économique justifiée.

Certes, cette création d’une seconde société engendre des coûts supplémentaires, coûts juridiques et comptables notamment, car toutes les fonctions administratives se trouvent alors dédoublées.

Mais d’un autre côté, des économies de frais de port et de douane peuvent être réalisées et l’on peut rechercher dans un autre pays des conditions économiques plus favorables (loyers, charges de personnel... moins élevés qu’en France). La création d’une société onshore vise également à réaliser des économies fiscales en sélectionnant le pays d’implantation en fonction de sa fiscalité.

Ainsi, de nombreuses sociétés se sont implantées en Irlande pour y délocaliser une partie de leur production. Ce mouvement est aujourd’hui limité en raison de la hausse de la fiscalité qui est intervenue récemment dans ce pays, mais bien d’autres pays favorisent l’implantation de société étrangères.

Déplacement des bénéfices et gain d’IS

Une société française qui a créé une société onshore a la possibilité de déplacer une partie de son bénéfice depuis la France vers le pays à fiscalité réduite choisi.

En effet, les exportations autrefois imposées en France le sont désormais au niveau de la société onshore.

Mais aussi, certains services, administratifs, comptables, recouvrement..., regroupés dans le pays de l’onshore, font l’objet d’une refacturation à la société française. Cette dernière constate donc des charges qui limitent son bénéfice fiscal imposé à l’impôt sur les sociétés. A l’inverse, le résultat de l’onshore est augmenté, profitant pleinement d’un impôt sur les bénéfices des sociétés souvent limité ou nul.